Mentions légales

#mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site expatsparents.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Catherine Martel
15 avenue Félix Faure
75015 Paris
France
Contact : expatsparents@gmail.com

Créateur :
SAS Pikock sous la marque http://fr.orson.io

Responsable publication :
Catherine Martel

Hébergeur :
Engine Yard Headquarters, 500 Third Street, Suite 510, San Francisco, CA 94107


Description des services fournis

Expats Parents s’efforce de fournir sur le site expatsparents.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site expatsparents.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site expatsparents.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Catherine Martel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Catherine Martel

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le projet

Newsletter